Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES EDITIONS DE L OISELET
Numéro de dépôt :
1101213
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES EDITIONS DE L OISELET
Déposée le 26 juin 1979 par GANDIT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES EDITIONS DE L OISELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES EDITIONS DE L OISELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GANDIT Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33388 - Publication au BOPI 1980-004